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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REXAM SOFAB
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XDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XDS
REXAM SOFAB (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3148677
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
XDS de REXAM SOFAB

Présentation de la marque XDS

Déposée le 19 février 2002 par la Société Anonyme (SA) REXAM SOFAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REXAM SOFAB domicilié(e) 15 bis Route Nationale, ,76470 LE TREPORT - 76470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque XDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XDS est expirée depuis le 19 février 2012.

REXAM SOFAB a également déposé les autres marques suivantes : XDS , SOFICAN , REBOUL REXAM REBOUL , RCC REXAM cosmetic closures


REXAM SOFAB (société anonyme) - 15 bis Route Nationale, ,76470 LE TREPORT - 76470 - France - SIREN 326050044


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie ; buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.